MENTIONS LÉGALES I - ÉDITEUR DU SITE

Le site web www.otarie-club.fr est édité par RYAL Distribution, S.A.S au capital de 100 000 euros, ayant son siège social 56 rue de Condé, 62750 Loos-en-Gohelle, France, immatriculée au Registre du Commerce sous le numéro 89 B 235. Tel : 03 21 13 46 00

Le numéro individuel d’identification de RYAL Distribution est FR 25 338 516 198.

Le directeur de la publication est Monsieur Gilles Franck.

II - HÉBERGEUR DU SITE

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est la société OVH - société par actions simplifiée (SAS) au capital de 10 059 500 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Métropole sous le numéro 474 761 419, dont le siège social est situé 2, rue Kellerman 59100 Roubaix – www.ovh.com.

III - DONNÉES PERSONNELLES

RYAL Distribution protège vos données personnelles. Lire la politique de confidentialité et la politique des cookies.

IV - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

RYAL Distribution est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle (tels que notamment droits d'auteur, droits voisins, droits des marques, droits des producteurs de bases de données) portant tant sur la structure que sur tous les contenus (tels que notamment images, sons, vidéos, photographies, logos, marques, éléments graphiques, outils, logiciels, documents et toutes autres données) du site www.ryal.fr.

Toute reproduction, représentation, publication, transmission, utilisation ou modification, intégrale ou partielle du site et/ou d’un ou de ses contenus, faite sans l’autorisation écrite de RYAL Distribution est illicite. Ces actes illicites engagent votre responsabilité et sont susceptibles d'entraîner des poursuites judiciaires à votre encontre et notamment pour contrefaçon.

Les marques NRJ ainsi que les logos NRJ et les marques des sociétés affiliées à RYAL Distribution et de ses partenaires figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos, sans l’autorisation écrite d’RYAL Distribution est prohibée.

De même, RYAL Distribution est producteur des bases de données du site www.ryal.fr. En conséquence, toute extraction et/ou réutilisation de la ou des bases de données au sens des articles L 342-1 et L 342-2 du code de la propriété intellectuelle est interdite.

V - LIENS HYPERTEXTES

Les liens mis en œuvre en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité d’e-NRJ, celle ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.

En conséquence, RYAL Distribution ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre outil disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes qu'elle n'a ni vérifié ni approuvé, ni être tenue pour responsable de tous dommages consécutifs ou en relation avec l'utilisation de ces liens.

RYAL Distribution n’est pas responsable du webcasting, podcasting ou de toute autre forme de transmission reçue d’un autre site Internet.

VI - ESPACES PERSONNELS ACCESSIBLES À PARTIR DU SITE

Consulter les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du site et des services accessibles à cette adresse : CGU.

VII - RESPONSABILITÉ

RYAL Distribution et/ou les sociétés affiliées à RYAL Distribution et/ou ses partenaires fournissent tous les contenus (tels que notamment images, sons, vidéos, photographies, logos, marques, éléments graphiques, outils, logiciels, documents et toutes autres données) sans garantie d’aucune sorte. L’utilisation de ce site se fait à vos risques et périls.

RYAL Distribution met tout en oeuvre pour offrir aux internautes des outils disponibles et/ou des informations et/ou contenus fiables. Toutefois, RYAL Distribution et/ou les sociétés affiliées à RYAL Distribution et/ou ses partenaires ne sauraient garantir aux internautes l'exactitude, la complétude et/ou l'actualité des informations et/ou contenus fournis ainsi que la disponibilité de ces éléments et outils. En conséquence, la responsabilité de RYAL Distribution et/ou des sociétés affiliées à RYAL Distribution et/ou de ses partenaires ne pourra être engagée du fait de l'utilisation des informations et/ou contenus fournis et/ou des outils mis à disposition sur ce site.

Le téléchargement de tous contenus de quelque sorte que ce soit et/ou de logiciels (widget, utilitaires ou autres) lors de l'utilisation du site se fera à vos risques et périls. Vous serez seul responsable pour tout dommage subi par votre ordinateur ou autre terminal de réception notamment mobile et/ou de toutes pertes de données consécutives à ce téléchargement.

VIII - CREDITS

Crédits Photos : © RYAL Distribution © Fotolia.com © LP
Chef de Projet : © LP Conseil et Edition

Directeur de la publication : G. Franck

RYAL Distribution
56 rue de Condé
62750 LOOS-EN-GOHELLE

contact@ryal.fr

Copyright © 2017 Ryal Distribution
Tous droits réservés.